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Le circuit de dédouanement cas du Maroc(2024)

L’opération de dédouanement est réalisée suivant les l’ordre chronologique suivant :

1. Le dépôt informatique de la déclaration en détail dans le système BADR.
2. L’examen sommaire de celle-ci par le service.
3. L’examen documentaire de la déclaration et de ses pièces annexe.
(Comparaison de la DUM avec la facture, colisage, bon à délivrer,
connaissement…).
4. L’application du triple circuit :
- Circuit vert : mainlevée automatique pour les sociétés bénéficiant de l’opération la
mainlevée chez l’opérateur (sociétés catégorisées). Soit pour sureté et sécurité, soit pour
facilitation.
 - Circuit orange : ex AC : admis pour conforme : vérification des documents et
liquidation des droits et taxes.
 - Circuit rouge partiel : ex VP : Visite physique : vérification des documents et de la
marchandise (échantillon) après la programmation de la visite.
 - Circuit rouge intégral : ex VPI : Visite physique intégrale : vérification des
documents et de la marchandise (pièce par pièce).
5. La liquidation des droits et taxes s’il y a lieu.
6. L’ordonnancement desdits droits et taxes (l’émission de la fiche de
liquidation : initiale et récap).
7. Le paiement de ces droits et taxes (chèque certifié, obligation
cautionnée, multicanal).
8. L’enlèvement de la marchandise et paiement des frais de magasinage en
cas de dépassement des 5 jours.

Notre programme de formation est toujours en cours, si vous voulez développer des compétences pratiques en opérations douanières je vous invite à cliquer sur ce lien pour découvrir le programme puis éventuellement s'inscrirehttps://wa.me/237683535437

Les marchandises sont classées dans le tarif douanier au moyen d'une nomenclature internationale standardisée à 6 chiffres appelée Système Harmonisé (SH).
Ce code sert à déterminer les droits de douane, les taxes et les restrictions applicables à l'importation ou à l'exportation.En fonction de votre zone géographique, la classification peut être plus détaillée :

-Système Harmonisé (SH) : Code à 6 chiffres utilisé et reconnu par plus de 190 pays.

- Nomenclature Combinée (NC) : Code à 8 chiffres utilisé dans l'Union européenne.

-TARIC : Code à 10 chiffres pour l'Union européenne, qui intègre des mesures spécifiques (quotas, suspensions).

- TEC CEMAC : Le Tarif Extérieur Commun utilisé au Cameroun et dans la sous-région, structuré en 21 sections et classé selon la version en vigueur (SH2022).

Pour utiliser correctement les classes tarifaires, les marchandises sont regroupées par nature et par degré de transformation dans les différents chapitres de la nomenclature. Par exemple, le démantèlement tarifaire ou les exonérations dépendent directement de ce classement. Pour vous familiariser avec le classement des produits, où même développer des compétences pratiques et opérationnelles en gestion des opérations douanières je vous invite à rejoindre notre programme de formation essentiellement pratique basé sur des cas simulation des défis réel d'entreprise via des supports professionnels en cliquant sur ce lien : https://wa.me/237683535437

Les barrières tarifaires et non tarifaires en douane. C'est quoi la différence.

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Toute activité d’import ou d’export de marchandises vers et hors d'un territoire douanier doit faire l’objet d’une déclaration en douane. Ce « dédouanement » peut prendre plusieurs formes et être réalisé en frontière ou à destination, en fonction de la nature des marchandises, de leur destination ou du type d’agrément concédé à l’entreprise.
Quelle est la procédure applicable pour un dédouanement de marchandises ? Comment faciliter ou reporter ce processus réglementaire ? Le point complet dans notre programme de formation.

QU’EST-CE QUE LE DÉDOUANEMENT DES MARCHANDISES ?
Le dédouanement est la procédure consistant, pour un importateur ou un exportateur, à s’acquitter des formalités douanières et réglementaires s’appliquant aux marchandises à leur entrée ou sortie sur le territoire.

Cela inclut en général, à l’import, le paiement de la TVA et des droits de douane, mais aussi certaines vérifications réglementaires (formalités sanitaires ou phytosanitaires par exemple).

Le dédouanement peut être réalisé auprès du bureau des douanes du lieu d’arrivée de la marchandise à la frontière, ou dans les locaux de l’entreprise (procédure domiciliée) pour une plus grande souplesse de gestion.

Comment dédouaner sa marchandise dans ces locaux ?

Le dédouanement dans des locaux agréés ou « à domicile » est maintenant le mode de déclaration par défaut. Il n’est plus nécessaire d’être titulaire d’une autorisation pour en bénéficier. À l’exportation, la seule condition imposée consiste à déclarer aux services de la douane le lieu de présentation des marchandises.

À l’importation, en revanche, les locaux doivent avoir fait l’objet d’une procédure d’agrément ou autorisation. Deux statuts peuvent être envisagés pour le lieu de stockage des marchandises importées :

-L’installation de stockage temporaire (IST) permet un stockage d’une durée maximale de 90 jours. Pendant ce laps de temps, l’importateur peut toutefois réaliser un transfert entre différentes IST et sans rédiger une déclaration spécifique, sous réserve de l’autorisation préalable des services de douane. La création d’une IST est soumise également à une autorisation préalable d’exploitation. Le responsable du site doit assurer la tenue d’un registre détaillé.

-Le lieu agréé aux fins de dépôt temporaire (LADT) est plus restrictif dans la mesure où la durée de stockage est limitée à 3 jours seulement, ou 6 jours sous réserve d’autorisation. L’exploitation d’un LADT est aussi soumise à agrément des services des douanes. Toutefois sa gestion est plus souple et la tenue d’un registre détaillé est facultative.
Le programme est toujours en cours et les inscriptions restent ouvertes.

Si vous souhaitez développer des compétences pratiques en gestion des opérations douanières à travers des cas concrets et des simulations professionnelles, vous pouvez encore nous rejoindre.
Cliquez simplement sur ce lien pour vous inscrire :
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Le commerce international est un outil vital pour notre croissance économique et notre compétitivité mondiale. Cependant, ce paysage dynamique présente divers défis, les procédures douanières étant l’un des plus complexes et coûteux. À travers ce post, nous vous aiderons à comprendre les principaux défis douaniers auxquels le commerce international est confronté

🫶🏾Principaux défis douaniers :

- Complexité et diversité des réglementations : Chaque pays dispose d’un ensemble unique de réglementations douanières, créant un paysage complexe et fragmenté pour les entreprises opérant dans le commerce international. Cette diversité de règles et d’exigences peut rendre la conformité difficile et augmenter les risques d’erreurs et de retards dans le dédouanement.

- Barrières tarifaires et non tarifaires : Les droits de douane et taxes à l’importation, ainsi que les restrictions non tarifaires, peuvent augmenter considérablement nos coûts d’importation et d’exportation. De plus, le manque de transparence dans l’application de ces mesures peut engendrer de l’incertitude et rendre la planification commerciale plus difficile.

- Retards dans le dédouanement : Les procédures douanières peuvent être lentes et fastidieuses, entraînant des retards dans la livraison des marchandises et affectant négativement notre chaîne d’approvisionnement. Ces retards peuvent entraîner des pertes financières, des non-respects de contrats et une détérioration de l’image commerciale.

- Manque de visibilité et de contrôle : Les entreprises disposent souvent d’une visibilité limitée sur l’état en douane, ce qui rend difficile le suivi et le contrôle des marchandises. Le manque d’informations précises et à jour peut créer de l’incertitude et rendre difficile la prise de décisions stratégiques.

- Cybersécurité et risques de fraude : Les opérations douanières sont de plus en plus numériques, ce qui les rend vulnérables aux cyberattaques et à la fraude. L’absence de mesures de sécurité adéquates peut mettre en danger les informations confidentielles des entreprises et les données des clients.

Vous voyez, les opérations douanières sont loin de se limiter aux formalités administratives. Elles présentent de nombreux défis qui exigent des connaissances solides et surtout une véritable maîtrise du terrain.

C'est justement pour répondre à ces réalités que j'ai mis en place un programme de formation essentiellement pratique en gestion des opérations douanières. Où que vous soyez, si vous souhaitez développer des compétences concrètes en douane et en transit de marchandises, apprendre à gérer les situations réelles et être plus à l'aise dans votre pratique professionnelle, je vous invite à cliquer sur ce lien pour découvrir le programme.
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Chaque jour, des millions de marchandises traversent les frontières : des matières premières destinées aux usines, des médicaments, des équipements industriels, des véhicules, des produits alimentaires ou encore des articles commandés en ligne. Pourtant, avant d'arriver à leur destination, toutes ces marchandises doivent passer par une étape incontournable : la procédure douanière.

C'est une étape que beaucoup de personnes connaissent de nom, mais très peu comprennent réellement.

On pense souvent que la douane consiste uniquement à remplir les caisses de l'état. Non . En réalité, c'est un ensemble de règles, de contrôles et de formalités qui permettent aux États de surveiller les échanges internationaux tout en facilitant le commerce.

Concrètement, une procédure douanière regroupe toutes les opérations administratives, techniques et juridiques qu'une marchandise doit accomplir lorsqu'elle entre sur un territoire douanier, en sort ou y transite. Selon la nature de la marchandise, sa destination, son origine ou encore son utilisation, elle sera soumise à un régime douanier spécifique.

L'objectif n'est pas seulement de percevoir des droits et taxes.

La douane veille également à protéger l'économie nationale, lutter contre la fraude, contrôler les marchandises interdites ou dangereuses, garantir le respect des normes sanitaires et sécuritaires et assurer la traçabilité des échanges commerciaux.

C'est pourquoi une simple erreur peut avoir des conséquences importantes.

Un mauvais classement tarifaire, une valeur en douane mal calculée, un régime douanier inadapté ou une déclaration incomplète peuvent entraîner des retards, des pénalités financières, des coûts supplémentaires ou même le blocage de la marchandise.

C'est d'ailleurs ce qui fait toute la complexité des opérations douanières.

Un professionnel ne doit pas seulement connaître les textes. Il doit être capable d'analyser un dossier d'importation ou d'exportation, d'identifier le régime douanier approprié, de calculer correctement les droits et taxes, de déterminer la valeur en douane, de répartir les frais de transport et d'assurance, de préparer les documents exigés et d'établir une déclaration conforme.

Aujourd'hui, les entreprises recherchent précisément ce type de compétences.

Les transitaires, commissionnaires en douane, importateurs, exportateurs, entreprises de logistique et industriels ont besoin de collaborateurs capables de traiter des dossiers réels avec rigueur et efficacité.

Malheureusement, beaucoup d'étudiants et même certains jeunes diplômés découvrent cette réalité uniquement lors de leur premier stage ou de leur première expérience professionnelle. Ils maîtrisent les notions théoriques, mais se retrouvent en difficulté lorsqu'il faut appliquer ces connaissances sur un dossier concret.

C'est pour répondre à ce besoin que nous avons conçu notre programme de formation en opérations douanières.

Notre approche est résolument pratique.

Vous ne passerez pas des heures à mémoriser des définitions sans savoir les appliquer. Vous travaillerez sur des cas réels, des simulations professionnelles et des dossiers inspirés des situations rencontrées par les entreprises.

Au cours de cette formation, vous apprendrez notamment à :

- comprendre les différents régimes douaniers et savoir les utiliser selon les situations ;
- déterminer la valeur en douane ;
- calculer les droits et taxes ;
- répartir les frais de transport, d'assurance et les poids ;
- interpréter les documents douaniers ;
- préparer un dossier complet de dédouanement ;
- réaliser une déclaration en douane à partir de cas pratiques.

Notre ambition est simple : faire de vous un professionnel capable d'intervenir efficacement sur une opération de dédouanement.

Si vous souhaitez acquérir des compétences directement exploitables et maîtriser les opérations douanières à travers une approche basée sur la pratique, les simulations et des supports professionnels, alors notre programme est fait pour vous.

Parce qu'en douane, comme dans toute la chaîne logistique, ce sont les compétences pratiques qui font réellement la différence.
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Il y a une question que peu de gens se posent.

Quand tu entres dans un supermarché, pourquoi les rayons sont-ils remplis ? Quand tu vas à la pharmacie, pourquoi les médicaments sont-ils disponibles ? Quand un chantier démarre, comment les matériaux sont-ils déjà sur place ? Et quand tu commandes un produit en ligne, comment arrive-t-il jusqu'à toi en quelques jours ?

Pour beaucoup, c'est normal. On ne se pose même plus la question.

Pourtant, derrière tout ça, il y a des équipes qui travaillent chaque jour pour que tout fonctionne. Elles gèrent les approvisionnements, les transports, les stocks, les imprévus, les retards, les fournisseurs… Bref, elles font en sorte que la chaîne ne s'arrête jamais.

C'est ça, la supply chain.

Et contrairement à ce que certains imaginent, ce n'est pas seulement une matière qu'on étudie à l'université. C'est un métier où chaque décision a des conséquences. Un conteneur bloqué au port, un fournisseur qui ne livre pas à temps, un stock mal planifié ou une mauvaise prévision de la demande… et c'est toute l'activité de l'entreprise qui peut être perturbée.

Ce qui est dommage, c'est que beaucoup d'étudiants découvrent cette réalité une fois en stage ou à leur premier emploi. Ils ont appris les concepts, les définitions, les modèles… mais lorsqu'on leur confie un dossier concret ou qu'on leur demande de résoudre un problème réel, ils se rendent compte qu'il leur manque l'essentiel : la pratique.

C'est une remarque que nous entendons souvent : « Pendant mon stage, on me demandait de faire des choses que je n'avais jamais pratiquées en cours. »

C'est justement pour combler cet écart que nous avons créé Khalillogistique en 2021.

Notre vision est simple : rapprocher les apprenants des réalités de l'entreprise. Ici, on ne se contente pas de parler de la supply chain. On la met en pratique.

Vous travaillez sur des cas concrets, des simulations, des documents professionnels et des situations inspirées de véritables opérations logistiques. L'objectif est que vous compreniez non seulement ce qu'il faut faire, mais aussi pourquoi il faut le faire.

Parce qu'au bout du compte, les entreprises recherchent des personnes capables d'analyser une situation, de suivre une opération logistique, d'anticiper les difficultés et de trouver des solutions lorsque les imprévus surviennent.

Ces compétences ne s'acquièrent pas uniquement dans les livres. Elles se développent en pratiquant.

Si votre objectif est simplement d'obtenir une attestation de plus, notre programme n'est sans doute pas ce que vous recherchez.

En revanche, si vous souhaitez acquérir des compétences concrètes, gagner en confiance et être réellement opérationnel sur le terrain, nous serons ravis de vous accompagner.
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Vous pouvez avoir trouvé un excellent fournisseur, négocié un bon prix et organisé votre transport dans les règles. S'il y a une erreur au niveau de la douane, toute l'opération peut être ralentie. Une mauvaise classification du produit, un régime douanier mal choisi, une erreur dans le calcul des droits et taxes ou dans la valeur en douane… et vous vous retrouvez avec des retards, des frais imprévus, parfois même une marchandise bloquée.

Le problème, c'est que beaucoup découvrent cette réalité une fois sur le terrain.

À l'école, on apprend les notions de base. Mais quand on vous remet un véritable dossier d'importation en vous demandant de calculer la valeur en douane, de répartir le fret et l'assurance, de déterminer les droits et taxes ou de préparer une déclaration, les choses deviennent tout de suite plus sérieuses.

C'est exactement ce qui fait la différence entre quelqu'un qui connaît la théorie et quelqu'un qui est réellement opérationnel.

Aujourd'hui, les entreprises ne cherchent plus seulement des diplômés. Elles veulent des personnes capables de prendre un dossier, de l'analyser, de faire les calculs correctement et de participer au dédouanement sans avoir besoin d'être formées pendant plusieurs mois.

C'est cette réalité qui nous a poussés à créer ce programme.

Ici, on ne va pas passer des heures à apprendre des définitions par cœur. Vous allez travailler comme si vous étiez déjà en entreprise. Des dossiers, des calculs, des documents professionnels, des mises en situation… bref, de la pratique.

Pendant cette formation, vous apprendrez à maîtriser les différents régimes douaniers, calculer les droits et taxes, déterminer la valeur en douane, répartir le fret, l'assurance et les poids, interpréter les documents douaniers et préparer une déclaration en douane sur des cas concrets.

Notre ambition est simple : qu'à la fin de la formation, vous soyez capable de traiter un dossier de dédouanement avec méthode, logique et assurance.

Si vous voulez développer des compétences que vous pourrez utiliser dès le premier jour en entreprise ou dans vos propres activités, alors cette formation est faite pour vous.

Nous avons conçu un programme essentiellement pratique, basé sur des cas réels, des simulations et des supports professionnels, pour vous permettre d'acquérir une expérience concrète.
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Aujourd’hui, je ne vais pas te parler de théorie. Je te parle de pratique concrète.

🚨Sais-tu réellement analyser un besoin d’achat dans une entreprise, quel que soit le secteur d’activité ?
🚨Peux-tu négocier efficacement avec un fournisseur ou un transporteur ?
🚨Sais-tu superviser tout un processus de transport et de distribution ?
🚨Sais-tu gérer un entrepôt, optimiser les niveaux de stock ?
🚨As-tu les compétences pour améliorer les processus de la supply chain de manière continue ?
🚨Maîtrises-tu les logiciels professionnels utilisés en gestion de la chaîne logistique ?
🚨Sais-tu organiser la réception et l’expédition des marchandises, gérer les quais, assurer la conformité douanière ?

Si tu veux apprendre à faire tout cela en pratique, que tu sois étudiant, professionnel ou tout simplement une personne curieuse d’acquérir des compétences solides, alors notre formation 100% pratique en Supply Chain Management est faite pour toi.

Ici, pas de théorie académique dépassée. Tu seras plongé dans la réalité du terrain : cas pratiques, études de cas réels d’entreprises, simulations sur outils professionnels, échanges riches avec des participants de différents horizons.
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Khalillogistique : "L'art de la logistique redéfini "