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18/09/2021

Dans une lettre rendue publique, la Securities and Exchange Commission (SEC) a fait mention de certains documents qu’elle ne souhaite pas prĂ©senter publiquement. En effet, ces documents portent sur les principales rĂ©unions de son personnel. Au cours de ces rĂ©unions, les employĂ©s de l’agence et les dirigeants se sont entretenus sur le litige qui oppose la SEC Ă  Ripple (XRP).

Comme Ripple qui refuse l’idĂ©e de prĂ©senter des documents internes dans le cadre du procĂšs qui l’oppose Ă  la SEC, cette derniĂšre n’est pas prĂȘte Ă  fournir certaines piĂšces qu’elle juge prĂ©cieuses. Elle a dĂ©voilĂ© une liste et a annoncĂ© que ces documents internes sont protĂ©gĂ©s par le privilĂšge du processus dĂ©libĂ©ratif et le privilĂšge avocat client.

Par sa nouvelle manƓuvre, la sociĂ©tĂ© espĂšre empĂȘcher Ripple d’avoir accĂšs aux notes manuscrites de l’agence. Pour cause, ces notes contiennent des dĂ©tails sur ses dĂ©cisions prises Ă  propos de la rĂ©glementation des actifs numĂ©riques.
Quelles sont les informations que la SEC craint de rĂ©vĂ©ler ? Elles sont nombreuses, ou du moins, elles sont encore inconnues du grand public. On sait cependant qu’elle n’est pas prĂȘte Ă  exposer les dĂ©tails sur la rencontre entre Valerie Szczepanik, responsable de FinHub, et un reprĂ©sentant de CME, la plus grande bourse Ă  terme au monde.

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