Atout Clauses

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Impulseur territorial de dynamiques sociales et environnementales C’est aussi 45 maîtres d'ouvrage et 212 entreprises mobilisés sur 368 marchés.

13/12/2024

[ENGAGEMENT - PARTENARIAT]
Roche aux Fées Communauté, une communauté de communes engagée pour l'inclusion

🤝 En s'associant à Atout Clauses, Roche aux Fées Communauté continue d'innover dans la mise en œuvre de ses marchés publics. En intégrant des clauses sociales dans ses appels d'offres, elle fait de l'achat socialement responsable un véritable levier pour l'insertion professionnelle.

🎯 Concrètement, Roche aux Fées Communauté s'engage à favoriser l'emploi de personnes éloignées de l'emploi. Dans cette démarche, les entreprises attributaires des marchés bénéficient d'un soutien personnalisé d’Atout clauses pour mettre en œuvre les clauses sociales.

✅️ Ce choix fort aura un impact direct sur le territoire :
➡️ La redynamisation de l'économie locale en créant de nouveaux emplois, en lien avec les partenaires de l'insertion et de l'emploi de ce territoire.
➡️ Une chance pour tous : grâce à un accompagnement personnalisé et des formations adaptées, les bénéficiaires de ces clauses sociales acquièrent de nouvelles compétences et retrouvent confiance en eux, ouvrant ainsi la voie à une insertion durable dans le monde du travail.
➡️ Une société plus inclusive : en favorisant l'inclusion sociale, Roche aux Fées Communauté construit un territoire plus solidaire et où chacun.e a sa place.

✍️ Aussi, Roche aux Fées Communauté, attentive aux enjeux sociaux, prévoit d'étendre cette démarche à d'autres marchés, avec l'accompagnement d'Atout clauses, renforçant ainsi son engagement en faveur de l'inclusion sociale.

Ce partenariat exemplaire est un modèle pour d'autres collectivités. Il démontre que les achats publics peuvent être bien plus qu'une simple formalité : ils peuvent être un outil puissant pour transformer la société.

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L’Histoire d’Atout Clauses

Atout Clauses résulte d’une histoire de près de 18 ans. En effet, c’est dans les années 2000 qu’apparait la première clause informelle. En 2007, on assiste à la naissance de la clause sociale et sa première application locale, elle se situe alors au niveau de la Meif et du service Habitat Social de la Ville de Rennes, et est financée par l’ANRU 1 (Agence nationale pour la rénovation urbaine). Virginie Busca, facilitatrice des clauses sociales, rejoint l’aventure au même moment.

En 2011, l’ANRU 1 se termine. L’aventure se poursuit en 2012 avec la création du guichet unique et de la charte commune des clauses sociales. Le guichet est porté par la MEIF avec un engagement fort du service de la commande publique, autant avec une assistance juridique qu’un accompagnement au projet pour que le dispositif voit le jour. Hervé Balan, facilitateur, rejoint l’équipe. En 2013, c’est Séverine Le Cam qui rejoint l’équipe de facilitateurs. On assiste alors à une évolution des pratiques. 7 ETT classiques (Entreprises de Travail Temporaire) signent une convention d’insertion pour positionner du public éligible aux clauses sociales. Ce conventionnement vient compléter l’action des 3 ETTI (Entreprises de Travail Temporaire d’Insertion). L’accompagnement du public en parcours clause est alors renforcé.

En 2014, le guichet unique quitte le service de la commande publique de Rennes Métropole pour rejoindre l’équipe de la MEIF (Maison de l’Emploi, de l’Insertion et de la Formation). On passe de pratiques juridiques au niveau du service de la commande publique, à des pratiques autour de l’emploi à la MEIF.

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